Entre Punition Et Reparation : Pour Une Histoire Culturelle De La Fonction De La Responsabilite Aquilienne

Francesco Saverio Tavaglione


français | 11-09-2025 | 428 pages

9782875624482

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Table des matières Liste des abréviations Avant-propos Avis à la lectrice et au lecteur Introduction 1. Le choix terminologique : responsabilité « aquilienne » 2. Le problème de la fonction de la responsabilité aquilienne 3. Une summa divisio dans le genus des fonctions de la responsabilité aquilienne ? 4. Une approche « culturelle » de l'histoire de la fonction de la responsabilité aquilienne 5. Les limites spatiales et temporelles de l'étude : annonce du plan Première partie : La découverte progressive de la réparation du dommage en droit romain Premier chapitre : La responsabilité ex lege Aquilia : de la peine à la réparation du dommage 1. De la renonciation à la vengeance à l'obligatio ex delicto : les origines de la répression des comportements dommageables 2. L'actio legis Aquiliae entre poena et rei persecutio 3. Punition, réparation et aestimatio damni Chapitre II : La fonction de la lex Aquilia à l'épreuve de la philosophie de la justice 1. La justice corrective et la fonction punitive de la responsabilité aquilienne : deux pôles opposés 2. L'influence culturelle dans l'abandon de la fonction punitive de la lex Aquilia : Graecia capta ferum victorem cepit Conclusion de la première partie Deuxième partie : La renonciation à la fonction punitive de la responsabilité aquilienne de l'école de Bologne à l'aube de la modernité juridique Premier chapitre : La séparation entre la punition et la réparation dans la philosophie de Thomas d'Aquin Chapitre II : La tension entre fidélité aux textes et évolution dans l'oeuvre des juristes du ius commune 1. Le principe de la réparation aquilienne du damnum culpa datum chez les glossateurs 2. Le principe de la réparation aquilienne du damnum culpa datum chez les postglossateurs Conclusion de la deuxième partie Troisième partie : La réparation du dommage dans la modernité juridique continentale : une apothéose ? Premier chapitre : La fonction de la responsabilité aquilienne dans le débat intellectuel prémoderne 1. La responsabilité aquilienne dans la seconde Scolastique : la charge morale de la restitutio 2. Responsabilité aquilienne et jusnaturalisme, entre réception et évolution Chapitre II : La fonction de la responsabilité aquilienne dans l'esprit des codificateurs continentaux 1. La responsabilité aquilienne mixta dans les codifications de Prusse (Allgemeines Landrecht) et d'Autriche (ABGB) 2. La responsabilité aquilienne entre réparation et morale dans le Code civil de 1804 3. La responsabilité aquilienne entre compensation et réprobation dans le Bürgerliches Gesetzbuch (BGB) allemand 4. La responsabilité aquilienne au xxe siècle : le Codice civile italien de 1942 Conclusion de la troisième partie Conclusion générale 1. La montée de la réparation du dommage entre philosophie, religion et droit 2. La survivance de la fonction punitive de la responsabilité aquilienne jusqu'aux codifications modernes 3. Pro futuro Indices Bibliographie

Détails

Code EAN :9782875624482
Auteur(trice) : 
Editeur :Pulg
Date de publication :  11-09-2025
Format :Livre
Langue(s) : français
Hauteur :240 mm
Largeur :160 mm
Epaisseur :29 mm
Poids :760 gr
Stock :Disponible sur commande
Nombre de pages :428