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Avant-propos 7 Introduction 9 DONNÉES GÉNÉRALES Consignes communes à tous les sujets et exercices 13 Modifications du bulletin de salaire au 1er janvier 2024 14 X La réduction générale « Fillon » au 1er janvier 2024 20 X Tableau des charges 2024 22 X Précisions sur les rubriques du bulletin de paie 24 X Trame régularisation progressive des charges patronales 30 PARTIE I : ÉNONCÉS DES EXERCICES Sujet 1 : PYRANDOS 37 X Thèmes 37 X Annexes au dossier 37 X Exercice à réaliser 49 Sujet 2 : SARL LA BOÎTE À JOUJOUX 52 X Thèmes 52 X Conseils et points de vigilance 52 X Annexes au dossier 52 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 53 Annexe 2 : Procédure de paie 53 Annexe 3 : Note embauche CDD 54 Annexe 4 : Note éléments variables paie 55 Annexe 5 : Facture transports BOULAY 56 Annexe 6 : Relevé d'heures du mois de mars N 57 Annexe 7 : Extraits convention collective 58 Annexe 8 : Relevé des salaires 60 X Exercice à réaliser 64 Sujet 3 : BRILLAX 67 X Thèmes 67 X Conseils et points de vigilance 67 X Annexes au dossier 67 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 67 Annexe 2 : Procédures de paie 68 Annexe 3 : Informations complémentaires 68 Annexe 4 : Fiche signalétique des salariés 69 Annexe 5 : Législation du travail 70 Annexe 6 : Extraits convention collective horlogerie bijouterie commerce de détail 71 Annexe 7 : Pointage du mois de février N 73 X Exercice à réaliser 74 Sujet 4 : EURL PLANET'HAIR 77 X Thèmes 77 X Conseils et points de vigilance 77 X Annexes au dossier 77 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 77 Annexe 2 : Fiche signalétique des cinq salariés 79 Annexe 3 : Mail de la gérante concernant le cadeau au salarié 82 Annexe 4 : Extraits de la Convention collective « Coiffure » 82 X Exercice à réaliser 88 Sujet 5 : TENDANCE RADIO 90 X Thèmes 90 X Conseils et points de vigilance 90 X Annexes au dossier 90 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 90 Annexe 2 : Fiche signalétique des salariés 91 Annexe 3 : Relevé des salaires 92 Annexe 4 : Pointage des salariés pour le mois de février N 96 Annexe 5 : Textes législatifs 96 Annexe 6 : Extraits de la convention collective « Radiodiffusion » 98 Annexe 7 : Note du gérant 100 Annexe 8 : Projet de contrat de M. Drucker 100 Annexe 9 : Courrier de départ à la retraite de Mme Lapiz 103 Annexe 10 : Compte rendu de déclaration d'accident du travail de Mme Sinclair 104 Annexe 11 : Certificat médical AT 105 Annexe 12 : Attestation de salaire AT 106 X Exercice à réaliser 107 Sujet 6 : Institut BTZ Atlantique 109 X Thèmes 109 X Annexes au dossier 109 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 109 Annexe 2 : Procédures paie 109 Annexe 3 : Lettre de démission de M. Tippo et note du gérant 111 Annexe 4 : Fiche d'astreinte de M. Maurino 111 Annexe 5 : Pointage des heures du mois N 112 Annexe 6 : Relevé des salaires 113 X Exercices à réaliser 118 Sujet 7 : OPTIC 40 122 X Thèmes 122 X Conseils et points de vigilance 122 X Annexes au dossier 122 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 122 Annexe 2 : Fiche signalétique de trois des salariés 123 Annexe 3 : Pointage des salariés pour le mois de novembre N 124 Annexe 4 : Législation du travail 124 Annexe 5 : Extraits de la convention collective « Optique-lunetterie de détail » 127 X Exercice à réaliser 130 Sujet 8 : SARL BISOU 132 X Thèmes 132 X Conseils et points de vigilance 132 X Annexes au dossier 132 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 133 Annexe 2 : Relevé des salaires joint 134 Annexe 3 : Procédure de paie 136 Annexe 4 : Mail du Gérant 137 Annexe 5 : Réclamation Médecine du travail 137 Annexe 6 : Extraits de la convention collective « Boulangerie-Pâtisserie industrielle » 138 Annexe 7 : Pointage salariés 139 Sujet 9 : SARL TOP TRANSPORT 142 X Thèmes 142 X Conseils et points de vigilance 142 X Annexes au dossier 142 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 142 Annexe 2 : Fiche signalétique des quatre salariés 143 Annexe 3 : Pointage des salariés pour le mois d'avril N 147 Annexe 4 : Déclaration accident de travail 148 Annexe 5 : Relevé des salaires 149 Annexe 6 : Mail du gérant 151 Annexe 7 : Législation du travail 151 Annexe 8 : Extraits de la Convention collective des Transports 154 X Exercice à réaliser 156 Techniques_et_gestion_de_paie_2024.indd 5 15/05/2024 14:52 Sujet 10 : PARADIS DES OISEAUX 160 X Thèmes 160 X Conseils et points de vigilance 160 X Annexes au dossier 160 Annexe 1 : Fiche d'identité de l'entreprise 160 Annexe 2 : Fiche signalétique des salariés 161 Annexe 3 : Contrat de saison 162 Annexe 6 : Relevé des salaires 163 Annexe 7 : Extrait convention collective 164 X Exercice à réaliser 166 PARTIE II : CORRIGÉS DES EXERCICES Sujet 1 : PYRANDOS 171 Sujet 2 : SARL LA BOÎTE À JOUJOUX 181 Sujet 3 : BRILLAX 194 Sujet 4 : EURL PLANET HAIR 206 Sujet 5 : SARL TENDANCE RADIO 220 Sujet 6 : SARL INSTITUT BTZ ATLANTIQUE 235 Sujet 7 : OPTIC 40 247 Sujet 8 : SARL BISOU 255 Sujet 9 : SARL TOP TRANSPORT 267 Sujet 10 : PARADIS DES OISEAUX 287

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