Les "arrets Jumeaux" En Droit Administratif Francais

Maxime Charite-Nolwen Duclos


français | 06-06-2024 | 276 pages

9782336449432

Livre


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Brève description / annotation

L'expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour - plus largement « au même moment » - lesquelles, du fait des propriétés qu'elles partagent, se prolongent, se complètent et s'amplifient. Le présent ouvrage collectif propose d'interroger la pertinence du concept d'« arrêts jumeaux » dans le cadre d'une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l'utilité. À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d'arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d'études comparées.

Détails

Code EAN :9782336449432
Auteur(trice): 
Editeur :L'harmattan
Date de publication :  06-06-2024
Format :Livre
Langue(s) : français
Hauteur :240 mm
Largeur :155 mm
Epaisseur :15 mm
Poids :420 gr
Stock :Disponible sur commande
Nombre de pages :276
Collection :  Logiques Juridiques