Les "arrets Jumeaux" En Droit Administratif Francais
Maxime Charite-Nolwen Duclos
français | 06-06-2024 | 276 pages
9782336449432
Livre
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Brève description / annotation
L'expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour - plus largement « au même moment » - lesquelles, du fait des propriétés qu'elles partagent, se prolongent, se complètent et s'amplifient. Le présent ouvrage collectif propose d'interroger la pertinence du concept d'« arrêts jumeaux » dans le cadre d'une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l'utilité. À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d'arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d'études comparées.
Détails
Code EAN : | 9782336449432 |
Editeur : | L'harmattan |
Date de publication : | 06-06-2024 |
Format : | Livre |
Langue(s) : | français |
Hauteur : | 240 mm |
Largeur : | 155 mm |
Epaisseur : | 15 mm |
Poids : | 420 gr |
Stock : | Disponible sur commande |
Nombre de pages : | 276 |
Collection : | Logiques Juridiques |