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IntroductionPeut-on parler d'une réflexion sur la loi chez les écrivains latins ?Le rôle de la tradition romaineL'apport de la philosophie grecquePREMIÈRE PARTIE : LA LOI, LE CITOYEN ET LA LIBERTÉIntroductionCHAPITRE I. LA LOI ET LA LIBERTASA) Le rôle de la lex publica dans la cité1. La notion de lex- Les leges et leurs traits communs- La prépondérance de la lex publica2. La rareté des lois romaines- En droit privé- En droit public3. Le rôle des circonstances- La lex Poetelia PapiriaLoi et conflits sociauxLa fonction des loisB) Une règle générale1. Une garantie de certitude- Certitude et stabilité des loisLa tradition grecqueLoi et arbitraire2. La loi et l'égalité- Les XII Tables, un code égalitaire- La critique de l'égalité- L'égalité à Rome : une illusion ?3. Les priuilegia- La notion- Ses origines C) Loi et droits du citoyen1. Les iura libertatis- Loi et sécurité- La notion de iura2. La prouocatio- Les leges de prouocatione- Son mécanisme- Sa signification3. Libertas et licentiaCHAPITRE II : LE PEUPLE ET LA LOIA) Les pouvoirs du populus : leur développement1. L'époque royale- Les curies et la loi curiate- La tradition- Les leges regiae et le ius Papirianum2. Les débuts de la République- L'assemblée centuriate- Les XII Tables et la « souveraineté populaire »- Les lois comitiales les plus anciennes- L'auctoritas patrum- Plébiscites et lois- Le IIIe siècleB) La part du peuple dans l'élaboration des lois1. La préparation des lois- La préparation de la rogatio- Le trinum nundinum- Les contiones et le vote2. La loi acte unilatéral ?- Un peuple « souverain » ?- Un magistrat tout-puissant ?- Un contrat entre le peuple et le magistrat ?3. La place du peuple : restreinte mais essentielle- Iubere : l'activité du peuple- Un système original et durableC) Les écrivains et la libertas populi1. Le rôle limité du populus- Concorde et participation- Le vote du peuple dans le De legibus- Le choix des meilleurs2. Abrogation des lois et liberté du peuple- L'abrogation des lois romaines- Le peuple est lié par son vote3. L'autorité des loisCHAPITRE II : ORDRE ET CONCORDE : UNE NOUVELLE CONCEPTION DE LA LOIA) Les transformations de la loi à la fin de la République1. La multiplication des lois- La complexité de la lex publica- Lois et magistratures- Le légalisme républicain2. La loi, instrument de changement- Lois et réformes- L'exemple des Gracques3. La nouvelle forme des loisB) Rome, une cité fondée sur des lois3. Lois et organisation de la cité- Des institutions fixées par la loi- Les lois fondatrices des magistratures2. Des lois fondamentales- Le rôle des XII Tables- Les « lois sacrées »3. Les projets de codification- Pompée et César- Cicéron et le De legibus : une constitutionC) Lois et concorde1. Le rôle unificateur de la loi- Elle assure l'unité d'un peuple- L'apport de la philosophie2. Loi et concorde- L'exemple de Platon- Bonnes et mauvaises lois à Rome- La concorde réalisée par la loi3. Le refus des théories utilitaires- Les sophistes- Les épicuriens- La loi, sagesse de la citéConclusionDEUXIÈME PARTIE : L'INTERPRETATION DES LOISIntroductionCHAPITRE IV. LES RAPPORTS ENTRE LA LOI ET LE DROITA) Les rapports entre lex et ius1. L'impossibilité de déroger au ius par la loi2. Les leges imperfectae- Leur mécanisme- Leur signification3. Le lien étroit entre lex et ius- Dans les lois républicaines- Chez les écrivains latinsB) La notion de ius chez Cicéron1. La loi naturelle et droit naturel2. Loi naturelle et tradition philosophique- Les refus de Cicéron- Une tradition éclectique- L'influence de l'AcadémieC) La loi naturelle et le droit positif1. La critique du droit positif- Des lois injustes- La justice naturelle, une exigence primordiale2. Le rôle de la coutume- Un droit coutumier à Rome ?- Les lois non écrites en Grèce3. Le ius gentium- Un droit commun à tous les peuples- Tite-Live et le ius gentiumCHAPITRE V. LA LOI DANS LE TEMPSA) Le vieillissement des lois1. La non-rétroactivité des lois- Un principe général- Les Verrines et la lex Voconia2. Le vieillissement des lois- La langue des lois- Des mesures dépassées- Le temps, une mise à l'épreuveB) Changement et stabilité dans les lois1. Le nécessaire changement des lois- Les réserves de Platon et d'AristoteLes philosophes favorables au changement2. Les dangers du changement- L'affaiblissement des lois- L'analyse des philosophes- L'autorité de la loi3. Le désir de stabilité- L'exemple du pythagorisme- Les Lois de PlatonC) Le progrès des lois1. Lois éternelles et lois mortelles- Supprimer les mesures de circonstances- Lois et décrets2. Le progrès dans la législation- L'exemple de Platon- Progrès et décadence dans le De re publicaCHAPITRE VI. LE LOI ET L'ÉQUITÉA) Les limites de la lettre1. La tradition romaine- Le formalisme du droit archaïque et son interprétation- L'aequum et bonum dans les formules d'action2. Le respect de la lettre- Son utilisation dans le Pro Cluentio- Sa signification3. Les limites de la lettre- La notion de la fraus legis- L'interprétation ex uerbis dans le Pro Caecina- Le sens de summum iusB) L'équité : un correctif à la loi 1. Aequum et bonum et sententia legis- L'esprit de la loi- L'intention du législateur- Droit réel et droit apparent2. L'équité en Grèce- Ses origines- La critique de la loi chez Platon- Aristote et l'équité3. Le développement de l'équité à Rome- Plaute et Térence- Les Gracques et l'équitéC) L'équité, le droit et la justice1. Équité et égalité géométrique- Rendre à chacun ce qui lui revient- L'équité et la clémence2. Justice et équité- Les rois et la justice équitable- L'équité, fondement du ius ciuile3. L'interprétation d'un droit équitable- La notion de conueniens dans les Topiques- Le magistrat, interprète de la loiConclusionTROISIÈME PARTIE : RÉPRESSION ET ÉDUCATIONIntroductionCHAPITRE VII. LA CRAINTE DU CHÂTIMENTA) Justice et châtiment1. Une hiérarchie des sanctions- L'égalité des fautes- La loi du talion- La notion de responsabilité2. La douceur des lois- Le refus d'une répression brutale- Le fondement des châtimentsB) La fonction du châtiment1. Protéger la société- L'élimination des plus grands criminels- Briser toute audace2. Amender le coupable- La tradition platonicienne- Ses échos à Rome3. Intimidation et exemple- Des supplices exemplaires- Une tradition ancienneC) La crainte du châtiment et ses limites1. Affaiblissement des sanctions et multiplication des lois- L'usure des châtiments- Les lois, sources des crimes2. Le problème de l'impunité- Faire le mal en secret- L'analyse des épicuriens- Tout crime reçoit son châtimentCHAPITRE VIII. DE LA CONTRAINTE SOCIALE À L'OBÉISSANCE SPONTANÉEA) La crainte de l'infamie1. L'infamie à Rome- Le rôle des censeurs- L'infamie et la loi2. Pudor et uerecundia- Leur rôle chez Tite-Live- L'interprétation cicéronienne3. Les philosophes grecs et le sens de l'honneur- Les législateurs pythagoriciens- Les Lois de Platon- Les limites de la crainte du déshonneurB) Respect des lois et persuasion- Préambules et persuasion dans les Lois- Les préambules de Zaleucos et de Charondas- L'utilisation des préambules par Cicéron- Une tradition académiqueC) Obéissance spontanée et origine des lois1. La valeur de l'exemple- Le rôle du chef- La cité, image de ses gouvernants- Le loi vivante2. L'obéissance spontanée- Un idéal : le respect volontaire- Une hiérarchie dans l'obéissance3. L'origine des lois répressives- Elles naissent des crimes- Une conception platonicienne et stoïcienneCHAPITRE IX. LA LOI, LES MOeURS, ET L'ÉDUCATIONA) La loi et les moeurs1. Corruption des moeurs et ruine des lois- Le conflit des leges et des mores - L'utilisation des bonnes moeurs2. Graver la loi dans les moeurs : la tradition grecque- Les lois adaptées aux moeurs- Les moeurs accordées aux lois- La place des mores à RomeB) L'éducation et la loi1. Une préparation aux lois2. Le développement de l'instinct et des habitudes : la tradition grecque- L'exemple de Platon- Aristote3. Disciplina et éducationC) La place des lois1. La formation par la loi- Loi et vertu- La loi éducatrice2. La place des moeurs- La loi ne peut tout régler- La loi, un modèle de comportementCONCLUSION : Un dialogue entre la tradition romaine et la philosophie grecqueBIBLIOGRAPHIEINDEXTABLE DES MATIÈRES

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